형사절차법은 형사사법기관에 부여된 권한의 법적 근거를 명확히 하고 그 한계를 설정함과 동시에, 피의자·피고인의 절차적 권리를 보장하는 기제 로 작용한다. 따라서 국민 관점에서는 자신의 절차적 권리 보장을 위해, 형 사사법기관 관점에서는 적법절차 실현을 위해 이는 이해하기 쉽게 구성될 필요가 있다. 그러나 우리 「형사소송법」 편장 체계를 살펴보면, 마치 ‘법이 론서’처럼 공판절차에서 공통적으로 적용될 수 있는 내용을 제1편 총칙으 로 하고, 이후 형사절차 전 과정에서 이를 준용하는 방식으로 구성되어, 일 반 국민뿐만 아니라 법률 전문가들조차도 이해에 어려움을 겪고 있다는 비 판이 제기되고 있다. 특히, 수사절차와 관련해서는 형사실무에서 가장 먼저 개시되는 절차임에도 불구하고 관련 법조문은 제1편 총칙 이후 제2편 제1 장 제195조에 이르러서야 비로소 등장하고, 강제수사 등에 있어 법원의 재 판을 기준으로 설정된 총칙상의 강제처분 요건과 절차를 준용하도록 하는 등으로 인해 이러한 현상은 가장 심각하게 나타난다. 본 논문은 現 「형사소 송법」 편장 체계 개선 연구를 위한 시론(時論)으로, 우리 「형사소송법」의 원 류라고 알려진 프랑스 형사절차법 편장 체계를 검토한다. 1959년에 제정· 시행되고 있는 프랑스 「형사절차법전」뿐만 아니라, 일제(日帝)가 수용하여 우리 법제 형성에 영향을 끼친 1808년 「치죄법전」의 편장 체계를 함께 검 토하여 두 법전 간의 변화 양상을 살펴보고, 우리 「형사소송법」과의 비교법 적 분석을 통해 향후 우리 법제 개선을 위한 시사점을 도출한다. 연구 결 과, 프랑스 형사절차법 편장 체계가 보이는 기관중심·실무중심적 특성은 우 리 「형사소송법」 편장 체계가 나타내는 단점을 해소하는 방안이 될 수 있 을 것으로 판단되며, 향후 「수사절차법」 제정이나 「형사소송법」 편장 체계 개선논의에 있어 참고할 필요가 있을 것으로 생각한다.

Le Code de procédure pénale (CPP) joue un rôle essentiel en définissant clairement les bases juridiques des pouvoirs attribués aux institutions judiciaires et en fixant leurs limites, tout en garantissant les droits procéduraux des suspects et des prévenus. Ainsi, du point de vue des citoyens, le CPP doit être conçu de manière à garantir leurs droits procéduraux, tandis que du point de vue des institutions judiciaires, il doit faciliter la réalisation de la procédure légale. Cependant, lorsqu’on examine la structure du CPP sud-coréen, on constate qu'il ressemble davantage à un « manuel théorique du droit » : les règles communes applicables à la procès judiciaire sont placées dans la section des principes généraux du premier titre, et ces principes sont ensuite appliqués de manière générale à toute la procédure pénale. Cette structure rend la compréhension difficile non seulement pour les citoyens ordinaires mais aussi pour les professionnels du droit. Cet article propose une réflexion préliminaire sur la nécessité de réformer la structure du CPP actuel, en examinant la structure des codes de procédure pénale en France, qui est la source principale de notre législation, ainsi que celle du Code d’instruction criminelle de 1808 adopté par le Japon, ayant eu une influence majeure sur la formation de notre système juridique. L’étude compare ces deux systèmes législatifs avec le CPP actuel et examine les évolutions structurelles qui s’y rapportent, dans le but de fournir des pistes de réflexion pour une réforme future de notre législation. Les résultats de la recherche suggèrent que la structure institutionnelle et axée sur la pratique du code français pourrait servir de solution pour résoudre les faiblesses structurelles du CPP coréen. Il est donc nécessaire de prendre en compte ces éléments lors des discussions sur la réforme du CPP ou la création d'un nouveau Code de procédure d’enquête.

국문요약
Ⅰ. 서 론
Ⅱ. 「치죄법전」 편장 체계
    1. 「치죄법전」 제정 경과 : 구체제와 혁명기 형사사법제도의 혼합
    2. 형사사법기관 중심 편장 체계
Ⅲ. 「형사절차법전」 편장 체계
    1. 「형사절차법전」 제정 경과 : 자유와 안전의 균형적 실현
    2. 형사실무 중심 편장 체계로 발전
Ⅳ. 비교법적 시사점 분석
    1. 한국 「형사소송법」편장 체계와의 비교 검토
    2. 「형사소송법」 편장 체계 개선을 위한 시사점
Ⅴ. 결론
【참 고 문 헌】
【Résumé】

• 유주성(국립창원대학교 법학과, 교수) | Jusung YOO (Université nationale de Changwon)